Les conducteurs autorisés sur un contrat collection CLAVEL
Qui à le droit de conduire un véhicule assuré au cabinet CLAVEL ?
Une distinction est faite pour les véhicules de collection assurés en contrats « Individuels » ou en contrat d’assurance « Flotte de Véhicules ». Les conducteurs autorisés à se servir des véhicules en flotte sont différents que ceux autorisés sur les mono-contrats CLAVEL.
Pour déterminer les conducteurs autorisés à conduire sur un contrat auto ou un contrat moto individuel, il faut distinguer 3 cas :
- Les conducteurs désignés au contrat (2 au maximum)
- Le conjoint du souscripteur
- Le prêt du volant
Les conducteurs désignés au contrat
Dans les 24 derniers mois, les conducteurs désignés ne doivent pas avoir eu d’accident en état d’imprégnation alcoolique, ou avoir fait l’objet d’un retrait de permis supérieur à 2 mois ou d’annulation de permis, de condamnation suite à un délit de fuite ou de nullité de contrat. Un accident responsable dans les 24 derniers mois est toléré, à condition de demeurer en situation de bonus.
Sur un contrat collection CLAVEL, peuvent figurer au maximum deux conducteurs désignés. Ils devront fournir pour justifier des conditions susmentionnées :
- Une copie de leur permis recto-verso
- Un relevé d’information de leur véhicule principal
Le conjoint ou concubin du souscripteur
Lorsqu’un seul conducteur est désigné, le conjoint ou concubin non désigné peut conduire le véhicule de manière occasionnelle en usage privé. Aucune autre conduite habituelle n’est acceptée, sauf si les conducteurs sont déclarés.
Le prêt occasionnel du véhicule
Si vous avez souscrit l’option « conduite élargie » (prêt du véhicule), vous pouvez prêter votre véhicule de manière occasionnelle, en usage privé, à toute personne pouvant justifier d’un véhicule principal de la même catégorie assuré en leur nom.
Si la première condition n’est pas remplie, le prêt occasionnel du véhicule est réservé aux personnes ayant au minimum 3 ans de permis (avec ou sans véhicule principal en leur nom).
Si vous n’avez pas souscrit l’option « conduite élargie » (prêt du véhicule), alors dans la formule de base, il n’y a pas de prêt possible du véhicule. Il sera alors appliqué une franchise de 1000€ en cas d’accident.
